Le site officiel d'information civique est édité par l'association MUSIQUE AU PAYS DE GRANVELLE, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
• Numéro RNA : W251000845 (Préfecture du Doubs)
• Numéro SIREN : 420 743 411
• Siège social statutaire : 3 RUE FRAMBOISE, 25290 ORNANS, FRANCE
• Téléphone de permanence : +33 1 75 46 87 36
• Courriel institutionnel : powerkaiol@gmail.com
Le Directeur de la Publication est Monsieur Jean-Marc Vauthier, agissant en qualité de représentant légal et Président bénévole du Conseil d'Administration de l'association MUSIQUE AU PAYS DE GRANVELLE.
La gestion de l'association est assurée de manière strictement bénévole et désintéressée, sans distribution d'aucun excédent d'actif, ni direct ni indirect.
La plateforme d'information associative est hébergée par la société :
InterServer, Inc.
Adresse : PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
Téléphone : +1 201-605-1440 | Site web : www.interserver.net
Conformément aux normes d'admission et de maintien du programme philanthropique Google Ad Grants et aux dispositions de la législation française sur le mécénat :
• Absence totale d'activités lucratives ou marchandes : Ce site web n'héberge aucune boutique en ligne, aucun panier d'achat, aucune vente de billets, aucun service payant, ni aucun lien d'affiliation commerciale.
• Objectif d'utilité publique : L'intégralité des informations, guides techniques et événements présentés ont pour vocation exclusive de soutenir l'animation musicale rurale, l'entraide matérielle et l'accès à la culture dans les villages du Doubs.
• Aucune publicité tierce : Le portail ne diffuse aucun encart publicitaire tiers rémunéré ni réseau d'annonces commerciales.
Les données transmises via les formulaires de candidature bénévole ou de contact (nom, adresse courriel, téléphone) sont destinées exclusivement au secrétariat de l'association pour le traitement des demandes civiques. Elles ne font l'objet d'aucune cession, vente ou commercialisation à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi "Informatique et Libertés", vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données en adressant un simple courriel à powerkaiol@gmail.com ou par courrier postal à l'adresse du siège à Ornans.